Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CHARLES TAUGOURDEAU
JCT PLANTS, SAS

Numéro de dépôt :
4034187
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/09/2023
JEAN CHARLES TAUGOURDEAU de JCT PLANTS

Présentation de la marque JEAN CHARLES TAUGOURDEAU

Déposée le 20 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEAN CHARLES TAUGOURDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCT PLANTS domicilié(e) Route de Longué, B.P. 59 - 49259 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 523 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCT PLANTS, SAS domicilié(e) Route de Longué, B.P. 59 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque JEAN CHARLES TAUGOURDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHARLES TAUGOURDEAU est expirée depuis le 20 septembre 2023.

JCT PLANTS a également déposé les autres marques suivantes : Les Atouts + , LE PRE MARIE , MA SANTE DANS MON POTAGER , Atout pouss' , ATOUT POUSS' , TERA TOGA , végeurope , TAUGOURDEAU PLANTES & PLANTS , TI'PLANT , La sélection du spécialiste


JCT PLANTS, SAS - Route de Longué, B.P. 59 - 49259 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 487523326


JCT PLANTS, SAS - Route de Longué, B.P. 59 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Viande, poisson, volaille et gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.